DM1 2008 DOMINICAINS DE GUEBWILLER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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43 résultats pour la valeur "27/06/2008" du filtre Date de séance
PRECISION RELATIVE A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°1 MODIFICATION DES CRITERES D'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS POUR LES DEPLACEMENTS EN CHAMPIONNATS DE FRANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES D'URBANISME
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION PROPRIETAIRE DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE POUR L’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS RELAIS DISPOSITIF HARMONISE AVEC LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN REFERENCEMENT ET ADAPTATION A L'EVOLUTION DES TEXTES EN VIGUEUR
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin